Documents légaux

Dernière mise à jour : 16 juillet 2026

Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des documents légaux relatifs au service Tosio (Partenaire Digital), édité par Jean-Marc ROBIN et accessible via le domaine hypermnesic.ai.

• Charte d'engagement Engagements de produit et principes de conception envers l'utilisateur : valeurs, droits garantis, lignes rouges et responsabilité dans le temps. Version 1 (ébauche révisable).
• Conditions Générales d'Utilisation (CGU) Règles d'utilisation du service Tosio, droits et obligations des utilisateurs et de l'éditeur, limitations de responsabilité.
• Mentions légales Identité de l'éditeur, directeur de publication, hébergeur, propriété intellectuelle et juridiction compétente (loi LCEN 2004).
• Politique de confidentialité Traitement des données personnelles conforme au RGPD : collecte, finalités, durées de conservation, droits des utilisateurs, sécurité.
• Credits & Licences Open Source Dependances open source utilisees par Tosio, licences respectives, et inspiration du Dendritron.
• Licences & Dépendances Registre complet des dépendances par module, emprunts, et reporting d'usage en temps réel.

Pour toute question juridique, contactez-nous à contact@hypermnesic.ai.